Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CINQ SENS
Monsieur BACHOUD louis

Numéro de dépôt :
97661774
Date de dépôt :
03/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2007

Présentation de la marque CINQ SENS

Déposée le 3 février 1997 par monsieur BACHOUD louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CINQ SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est monsieur BACHOUD louis domicilié(e) demeurant 125 avenue de Versailles, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis BACHOUD - France.

La marque CINQ SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINQ SENS est expirée depuis le 3 février 2007.

BACHOUD louis a également déposé les autres marques suivantes : LA POMME DU CHARCUTIER , U. A. C. (URBANISME ARCHITECTURE CULTURE) , COMMUNICATION SENSORIELLE , ESTANCIA GRILL , PAMPA GRILL


Monsieur BACHOUD louis - demeurant 125 avenue de Versailles, 75016 PARIS - France


Monsieur Louis BACHOUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Inscription le 10 avril 2002 - Rejet partiel n°344307 - Publication au BOPI 2002-04-10

Inscription le 10 avril 2002 - Rejet partiel n°344306 - Publication au BOPI 2002-04-10

Inscription le 20 janvier 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°248176 - Publication au BOPI 1998-01-20

Inscription le 8 décembre 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°267911 - Publication au BOPI 1998-12-08

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale. Aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale. Services des établissements de publicité se chargeant de communications au public de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortes de services à savoir publicité, distribution de prospectus location de matériel publicitaire conseils aux entreprises. Education. Institutions d'enseignement (formation) . Edition de livres, revues, abonnements de journaux et prêts de livres, dressage d'animaux divertissements, spectacles, divertissement radiophonique ou par télévision, production de films location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.